Urbanisme

Le CAUE propose ses compétences en matière de planification et d’urbanisme réglementaire et opérationnel. Il apporte son conseil aussi bien sur le diagnostic, les procédures, les enjeux et les options stratégiques (SCOT ou PADD – projet d’aménagement et de développement durable) que sur l’aspect qualitatif de l’élaboration des documents et l’organisation de la concertation. Le CAUE assure le suivi et la gestion au quotidien des opérations d’urbanisme. Il conseille également les collectivités dans leurs décisions liées à l’aménagement du territoire et au développement local.

SCOT

(carte en cours d’actualisation)

Le CAUE participe à l’accompagnement de l’ensemble des SCOT en fonction de leurs spécificités locales et de leurs besoins. Il organise régulièrement des clubs planification qui permettent de réunir les techniciens de l’ensemble des syndicats mixtes de SCOT et les chargés de mission PLU/PLUI afin d’assurer un échange sur les pratiques, les évolutions règlementaires, et les actions pédagogiques à mener.

• Plan Local Urbanisme (PLU) intercommunaux (PLUI)

(carte en cours d’actualisation)

L’accompagnement en matière d’urbanisme et de planification constitue un maillon indispensable dans l’exercice du conseil complet réalisé par le CAUE du Calvados. Situé en amont des réflexions opérationnelles, cette étape de réflexion est indispensable pour garantir un urbanisme de qualité qui respecte à la fois le caractère local et l’intégration dans la logique globale du développement durable. Dans cette optique, le CAUE du Calvados a développé des outils permettant d’assurer à la fois un rôle d’accompagnement technique et administratif lié à l’aspect procédural de la démarche d’élaboration des outils de planification et un rôle de formation-sensiblisation permettant de développer une approche qualitative et spatiale du territoire avec les élus.

Une boite à outils est ainsi présentée et remise aux collectivités qui en font la demande sous la forme d’un cahier de procédure reprenant le déroulement administratif de la procédure d’urbanisme que la collectivités souhaite mettre en œuvre accompagné de nombreux modèles de courriers et délibérations et d’un cahier des charges pour la consultation des équipes d’urbanisme qui réaliseront les études. A cette occasion, nous menons des actions de sensibilisation sur les attendus qualitatifs des documents de planification et assistons aux réunions de travail tout au long des études qui aboutiront à la mise en place du document d’urbanisme.

Urbanisme opérationnel

Le CAUE assure également un accompagnement pour la réalisation des opérations d’urbanisme : permis d’aménager et ZAC. Il accompagne les collectivités dans leurs stratégies d’aménagement du territoire par la réalisation de schémas stratégiques, de visites de terrain, de sensibilisation aux bonnes pratiques, de présentation de références de projets semblables, …

Formation des élus

Fort de son expérience d’accompagnement, le CAUE a aujourd’hui mis en place des outils pratiques pour permettre aux élus une meilleure compréhension de leur territoire afin d’appréhender ces documents et opérations complexes via :

  • des clubs planification à destination des techniciens en charge des documents d’urbanisme
  • des cycles formations sur-mesure pour les élus en amont et pendant les procédures d’élaboration des documents d’urbanisme (Le diagnostic territorial :  Le PLU, un document d’urbanisme parmi d’autres,  La ruralité et l’économie agricole dans un projet de territoire, Les mobilités dans le territoire/Consommer moins ou consommer mieux ? Quelle stratégie de territoire /  Les outils du foncier /  La fiscalité de l’aménagement, …. Découvrez ici notre catalogue formation des élus
  • des cahiers thématiques à destination des élus élaborés avec nos partenaires institutionnels (Chambre d’agriculture, état, … ) qui permettent de donner les clefs sur une problématique précise.
    • Cahier #1 : Prise en compte des annexes et des extensions des habitations en zones agricole et naturelle des PLU existants Proposition d’écriture du règlement
    • Cahier #2 : Raccordement au réseau de distribution d’électricité dans le cadre des autorisations d’urbanisme
    • Cahier #3 : La prise en compte du tissu économique dans les zones agricoles et naturelles des PLU : mise en place d’un STECAL
    • Cahier #5 : La protection des zones humides dans le Plan Local d’Urbanisme