• Facebook
  • Twitter
  • Contact
  • Nos publications
CAUE du Calvados

CAUE du Calvados

  • LE CAUE
    • Statuts et missions
    • L’équipe du CAUE
    • Nos partenaires
    • Informations pratiques
  • CONSEIL AUX PARTICULIERS
    • Prendre rendez-vous
    • Des exemples de conseil
    • Vos questions
    • Fondation du patrimoine
    • Agriculteurs et artisans
  • CONSEIL AUX COLLECTIVITES
    • Mémento de l’élu
    • Vos questions
    • Planification et urbanisme
    • Des exemples de conseils
    • Études de territoires
    • Exemples de densité
  • INFORMATION SENSIBILISATION
    • Les défis du CAUE 14
    • Évènements
    • Fonds documentaire
    • Nos publications
    • Palmarès de l’Architecture
    • La Reconstruction

Mémento de l’élu

conseilbd

I. Planification

• Les documents communaux

Le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
Le plan local d’urbanisme (PLU)
Le plan d’occupation des sols (POS)
La carte communale (CC)
Le règlement national d’urbanisme (RNU)

 

• Les documents supra communaux

Le schéma régional de cohérence écologique (SRCE)
Le schéma régional climat air, énergie (SRCAE)
Le schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE)
Le schéma de cohérence territoriale (SCOT)

 

II. Urbanisme opérationnel

• Les autorisations d’urbanisme

Le permis d’aménager (PA)
Le permis de construire (PC)
La déclaration préalable (DP)
Le certificat d’urbanisme (CU)

 

• Les surfaces de construction : introduction

Principes généraux
Surface de construction
Surface de plancher et emprise au sol
RT 2012 et SHON RT

 

III. Les financements de l’urbanisme

Les réseaux
La taxe d’aménagement
Le projet urbain partenarial (PUP)
La zone d’aménagement concertée (ZAC)

 

IV. Vocabulaire à l’usage des projets d’urbanisme durable

Consulter le lexique

Espace juridique (en cours de refonte)

  • Echéances
  • Veille juridique
  • Liens utiles

Flash juridique


→ Consulter toutes les actualités

L'obligation du recours à l'architecte renforcée dans le projet de loi Création, architecture et patrimoine
→ En savoir plus

La loi sur la biodiversité renforce la mission paysage des CAUE
→ En savoir plus


Actualités locales

  • Expositions
  • Conférences / Colloques
  • Visites / Parcours

Documentation

  • L’Observatoire des CAUE
  • Nos publications

Rechercher sur le site

Outils

  • Lexique
février 2019
L M M J V S D
« Sep    
 123
45678910
11121314151617
18192021222324
25262728  
  • Top


CAUE du Calvados est fièrement propulsé par WordPress. Theme développé par Themekraft.